Règlement intérieur

Le présent règlement s’applique à tous les élèves d’AVENIR AUTO-ECOLE.

Chaque élève doit respecter les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par l’auto-école, pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.

► Règles d’hygiène et de sécurité :

Chaque élève doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les règles de vie en communauté et en ayant un comportement sain et respectueux.

► Ne pas fumer dans les locaux (salle de code, bureau …) en application du décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

► Ne pas vapoter dans les locaux (salle de code, bureau …) en application du décret n°2017-633 du 25 avril 2017 relatif aux conditions d’application de l’interdiction de vapoter dans les lieux affectés à un usage collectif.

► Boissons alcoolisées et substances illicites : il est interdit aux élèves de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants dans les locaux ou dans le véhicule lors des heures de conduite ainsi que d’y introduire des substances interdites par la loi. Le personnel d’AVENIR AUTO-ECOLE se réserve le droit de faire intervenir la Gendarmerie Nationale en cas de doute. Ce contrôle doit être aléatoire et non discriminatoire.

► Consignes de sécurité :

Tout élève est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies.

D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le formateur présent.

► Responsabilité en cas de vol ou endommagement des biens personnels des stagiaires : AVENIR AUTO-ECOLE décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature, déposés par les stagiaires dans ses locaux.

► L’accès aux locaux : Les élèves n’ont accès aux locaux de l’établissement que pour le déroulement des séances théoriques ou pratiques. Il est interdit d’introduire dans les locaux des personnes étrangères à l’établissement (sauf accord des enseignants de la conduite),

► Organisation des cours théoriques :

Pour les cours théoriques, les horaires sont affichés sur la vitrine et dans le bureau.

► Tenue vestimentaire exigée pour les cours de conduite :

Au niveau des chaussures il est souhaité que l’élève porte des chaussures à semelles fines, plates et fermées.

► Utilisation du matériel : chaque élève a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation.

Le véhicule ne doit être utilisé qu’en présence du formateur et sous surveillance.

Toute anomalie ou avarie constatée dans le fonctionnement du matériel ou du véhicule et tout incident doivent être immédiatement signalés au formateur qui a en charge la formation.

► Assiduité des élèves : chaque élève présent à un cours de théorie est enregistré informatiquement (date de présence, série visionnée, nombre de fautes…), ceci est consultable pour tout suivi pédagogique par les parents et par les enseignants.

En conduite, l’élève possède son livret de formation avec ses rendez-vous effectués.

► Information par affichage : le présent règlement est affiché dans les locaux, il vous est demandé d’en prendre connaissance.

Ce présent règlement est disponible sur simple demande au responsable.

► Absence / annulation : Toute leçon non décommandée 48 heures ouvrables à l’avance sera due.

Toute prestation non prise sera reportée et facturée au tarif en vigueur, sauf cas de force majeur ou maladie, et sur présentation d’un justificatif recevable.

Lorsque AVENIR AUTO-ECOLE n’est pas en mesure d’assurer une leçon, et si elle n’a pu informer l’élève 48 heures ouvrables à l’avance, elle sera tenue sauf en cas de force majeur, à lui fournir un report du cours au choix de l’élève dans les disponibilités du planning.

► Sanctions disciplinaires : tout comportement perturbant ou toute incivilité envers le personnel ou d’autres élèves fera l’objet d’une sanction. De même, tout manquement de l’élève à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra selon la gravité du manquement constaté faire l’objet :

• Soit d’un avertissement verbal ou d’un rappel à l’ordre,
• Soit d’une mesure d’exclusion définitive au travers d’une rupture de contrat.

Ce règlement est établi pour le bon fonctionnement de la formation pour tous.